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« Aujourd’hui, c’est très clair : nous sommes à quelques mois d’un drame ». C’est le message d’alerte lancé début juillet par Jean-Philippe Imparato, Directeur de Stellantis Europe, lors d’une visite de l’usine d’Hordain (59) dédiée à la production de véhicules utilitaires du groupe. Un message sans détour pour dénoncer la réglementation sur les normes d’émissions de CO2 pour les VUL neufs face à la faible demande de modèles électriques. Un message qui a, semble-t-il, été entendu par Bruxelles.

La direction générale de l’action pour le climat (DG CLIMA), qui dirige les efforts de la Commission européenne pour lutter contre le changement climatique au niveau européen et international, a en effet lancé une consultation en vue de réviser le règlement en vigueur. À partir de questions rétrospectives et prospectives, celle-ci prévoit une évaluation qui portera « sur l’efficacité, l’efficience, la pertinence, la cohérence et la valeur ajoutée européenne du règlement ». Les conclusions de l’évaluation serviront de base à une analyse d’impact qui étudiera différentes options, notamment sur le rôle des carburants de synthèse et sur la flexibilité, la simplification et la réduction de la charge administrative des constructeurs.

La période de consultation s’étend sur 12 semaines, du 7 juillet au 29 septembre 2025. À l’issue de ce processus seront rédigés un résumé factuel (dont la publication est prévue 8 semaines après la clôture de la consultation publique) et un rapport de synthèse (qui sera annexé à l’analyse d’impact).

Toutes les parties prenantes sont invitées à donner leur avis et leurs contributions : particuliers, administrations nationales de l’Union européenne, industrie automobile, industrie des carburants et de l’énergie, ONG environnementales, organisations de consommateurs et d’utilisateurs de véhicules, partenaires sociaux, instituts de recherche et universitaires…