Actualités
L’espérance de vie a augmenté de plus de 30 ans en un siècle
Selon les dernières projections de l'Insee, les femmes nées en 2022 pourraient vivre en moyenne jusqu'à 93 ans et les hommes jusqu'à 90 ans, contre 56 et 48 ans pour celles et ceux nés en 1900. Les progrès de la médecine, de l'alimentation et la fin des guerres sur notre sol ont permis aux...
Les bonnes décisions patrimoniales à prendre avant la fin de l’année
La fin de l'année approche à grand pas. Et les quelques semaines qui restent peuvent être mises à profit pour adapter votre stratégie patrimoniale et pour bénéficier de certains avantages. Vous avez jusqu'au 31 décembre 2021 pour profiter de certains régimes de faveur ou pour vous préparer à la...
Conseils en propriété industrielle : le régime disciplinaire revisité
Pour simplifier la résolution des litiges, une procédure de conciliation est créée. En outre, afin de séparer de manière plus tranchée les procédures de poursuite et de jugement, une autorité de poursuite est instituée. Un récent décret est venu modifier le régime disciplinaire applicable...
Suspension de l’instruction d’une demande d’autorisation d’exploiter
Les mesures de publicité et d'information d'une décision suspendant l'instruction d'une demande d'autorisation d'exploiter en cas d'agrandissement excessif ou de concentration excessive de foncier ont été précisées. Le dispositif du contrôle des structures des exploitations agricoles a notamment...
La saison de ski s’annonce sous de bons auspices
En dépit de frais de séjour en hausse, le taux d'occupation prévisionnel est en hausse de 7 % par rapport à l'an dernier. La saison s'annonce prometteuse pour les professionnels de la montagne. Selon l'Association nationale des maires des stations de montagne (ANMSM), les prévisions sont pour le...
