Actualités
Recul marqué du marché des véhicules d’occasion en juin
Les immatriculations de voitures particulières d’occasion subissent un coup d’arrêt, après avoir fait preuve de résilience au cours des derniers mois. En France, le marché des véhicules d’occasion plie, mais ne rompt pas. D’après les...
Épargne des mineurs : une banque condamnée pour manquement à son devoir de vigilance
Un établissement bancaire a été condamné pour avoir permis à un père de disposer des économies de ses enfants mineurs sans l’autorisation de la mère. Dans une affaire récente, un établissement bancaire a été...
Inscription des stagiaires sur le registre unique du personnel
Nous allons accueillir deux stagiaires en septembre. Devons-nous les inscrire sur le registre unique du personnel ? Les stagiaires doivent être inscrits, dans leur ordre d’arrivée, dans une partie spécifique du registre unique du personnel tenu dans...
Le marché de la piscine en attente d’un rebond
Après une période faste portée par la pandémie, les ventes de piscines accusent un repli en 2024. La profession mise sur la rénovation et une conjoncture plus favorable pour relancer la dynamique. Selon les derniers chiffres de la Fédération des...
Intérêt général et reconnaissance d’utilité publique d’une association
Dans le cadre d’un rescrit, l’administration fiscale a accordé à notre association la qualification d’intérêt général. Ceci suffit-il pour obtenir une reconnaissance d’utilité publique ? Non car l’intérêt...
