Actualités
Tourisme itinérant : la Nouvelle-Aquitaine détrône la Bretagne
La France demeure la destination privilégiée des touristes itinérants européens pour la saison estivale 2024. La Nouvelle-Aquitaine, la Bretagne et l'Auvergne-Rhône-Alpes seront les régions les plus visitées. Le baromètre du tourisme itinérant réalisé par Camping-Car Park, le premier réseau...
Fin de la tolérance sur la fiscalité des meublés de tourisme
Le Conseil d'État vient d'annuler la tolérance administrative permettant de ne pas appliquer le durcissement des règles d'imposition pour les locations de meublés de tourisme non classés au titre des revenus de 2023. Lorsqu'ils sont soumis à l'impôt sur le revenu, les revenus de la location...
La résiliation de plein droit d’un bail rural environnemental
L'exploitant locataire qui ne respecte pas les engagements environnementaux stipulés dans un bail rural environnemental prend le risque de voir ce bail résilié. En présence d'un bail rural classique, le bailleur qui entend obtenir la résiliation du contrat pour manquement du locataire à des...
Les modalités de gouvernance des sociétés anonymes sont assouplies
Dans les sociétés anonymes, le recours aux moyens de télécommunication pour les réunions du conseil d'administration ou du conseil de surveillance est facilité et la faculté d'adopter par ses membres des décisions par voie de consultation écrite, y compris électronique, est élargie. Les...
Taxis volants : Stellantis investit 55 M$ dans Archer
Convaincu par un vol test, le constructeur automobile renforce sa participation dans Archer, un fabricant de taxis volant électriques. Start-up spécialisée dans les aéronefs électriques à décollage et atterrissage verticaux, Archer vient de réaliser avec succès les derniers tests de son...