Actualités
Exploitants agricoles : les montants 2024 de certaines aides Pac
Les montants unitaires de l'écorégime, du paiement redistributif et de l'aide complémentaire au revenu pour les jeunes agriculteurs pour la campagne 2024 ont été fixés. Les montants d'un certain nombre d'aides de la Pac viennent d'être fixés pour la campagne 2024. Ils serviront de base au...
Encore une nouvelle table pour les Bistrots Pas Parisiens
Le 11 restaurant du groupe, Micheline, installé dans l'ancienne Gare du Pont de Sèvres, a ouvert mi-septembre avec une carte signée du chef Gilles Goujon. Le groupe de restauration Bistrots Pas Parisiens, fondé en 2014 avec l'ouverture de son premier restaurant à Puteaux (Saperlipopette !), poursuit...
Culture : remboursement des frais de service d’ordre d’un évènement
Les associations organisant un évènement nécessitant un service d'ordre important doivent rembourser à l'État les prestations de sécurisation directement imputables à l'évènement, exécutées dans leur intérêt et excédant les besoins normaux de sécurité. Les associations organisant un...
Le nombre de médecins remonte légèrement
En 2024, la population de médecins a augmenté. Une hausse très limitée mais qui met fin à 14 ans de baisse et qui se traduit par un rajeunissement de la population médicale. Rendu public il y a quelques jours, l'Atlas de la démographie médicale, publié par l'Ordre des médecins, recensait, au...
Le franchiseur doit-il alerter le franchisé lorsque son prévisionnel est trop optimiste ?
Dès lors que les informations transmises par le franchiseur pour qu'il établisse ses comptes prévisionnels étaient sérieuses et qu'il disposait des compétences nécessaires pour établir ces comptes en connaissance de cause, le franchisé ne peut pas reprocher au franchiseur de ne pas l'avoir mis en...
