Actualités

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L’implication des Français dans les associations
Associations - Fondations - Juridique

L’implication des Français dans les associations

Les deux tiers des Français s’impliquent dans au moins une association. Selon une enquête de l’Institut national de la jeunesse et de l’éducation populaire (Injep), les deux tiers des Français sont impliqués dans la vie des associations, soit en...

14/03/2023 - 12:30
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Crédit d’impôt rénovation énergétique des locaux des entreprises : quel plafond ?
Fiscal

Crédit d’impôt rénovation énergétique des locaux des entreprises : quel plafond ?

Les PME qui réalisent certains travaux de rénovation énergétique dans leurs locaux en 2023 et/ou en 2024 peuvent, sous certaines conditions, bénéficier d’un crédit d’impôt dans la limite d’un certain plafond. Les PME...

14/03/2023 - 08:20
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Vente au déballage : une amende forfaitaire possible en cas d’irrégularité
Distribution - Franchise - Artisanat - Commerce - Juridique

Vente au déballage : une amende forfaitaire possible en cas d’irrégularité

Le vendeur qui procède à une vente au déballage sans l’avoir préalablement déclarée ou sans respecter les termes de la déclaration peut désormais être passible d’une amende forfaitaire dont le paiement lui permet alors...

13/03/2023 - 16:25
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Contrôle des cessions de parts sociales de sociétés détenant du foncier agricole
Agriculture - Viticulture - Coopératives - Juridique

Contrôle des cessions de parts sociales de sociétés détenant du foncier agricole

Savez-vous si les seuils « d’agrandissement significatif » à partir desquels une autorisation préfectorale est désormais requise lors des cessions de parts ou d’actions de sociétés détenant du foncier agricole sont...

13/03/2023 - 15:30
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Près d’un adulte sur deux souffre d’obésité ou de surpoids
Santé

Près d’un adulte sur deux souffre d’obésité ou de surpoids

Selon le dernier baromètre de l’Inserm, l’obésité progresse fortement en France, notamment chez les plus jeunes. 30 % des adultes en France souffrent de surpoids et 17 % d’obésité en 2020, selon les résultats d’une...

13/03/2023 - 14:50
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