Actualités
Sport : interdiction des manifestations sur les routes fréquentées
Les dates auxquelles les manifestations sportives sont interdites sur certaines routes, à compter du 1 juin 2024, sont désormais connues. Les jours de trafic intense prévisible, les associations ne peuvent pas organiser de manifestations sportives (courses à pied, randonnées cyclistes...), ni de...
Une loi pour favoriser l’engagement associatif
Reconnaissant le rôle fondamental des associations dans la société, les pouvoirs publics entendent simplifier leur fonctionnement et les aider à recruter des bénévoles. Depuis plusieurs années, les pouvoirs publics adoptent des mesures afin d'encourager le bénévolat et de simplifier les...
Viticulture : désalcoolisation possible des vins sous IGP
À certaines conditions, la désalcoolisation des vins sous IGP est désormais autorisée par l’INAO. Demande des consommateurs oblige, les vins désalcoolisés gagnent peu à peu du terrain ! À ce titre, l’autorisation de désalcooliser partiellement les vins sous indication...
Un groupe de travail sur l’échec et le rebond entrepreneurial
Pour soutenir les entrepreneurs face à la défaillance, le gouvernement lance un groupe de travail chargé d’établir des propositions visant à déstigmatiser l’échec entrepreneurial et à faciliter le rebond des entrepreneurs en difficulté. Si, tous les ans, de nombreux porteurs...
N’oubliez pas de payer vos acomptes de CET pour le 17 juin 2024 !
Les entreprises peuvent être redevables d’un acompte de cotisation foncière des entreprises (CFE) ainsi que d’un premier acompte de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) au plus tard le 17 juin prochain. Le 17 juin 2024 constitue une échéance à ne pas omettre...
